Conditions d’utilisation du logiciel Commvault
Commvault Software propose une solution unifiée combinant la sauvegarde, la restauration et la reprise après sinistre afin d’offrir une protection des données de niveau entreprise à la fois puissante et facile à utiliser, garantissant la disponibilité des données et la continuité des activités dans les environnements sur site et dans le cloud grâce à une plateforme unique et évolutive.
- Pour commencer, Commvault accorde au Client une licence limitée, non exclusive, non sous-licenciable et non transférable lui permettant d’installer, d’exécuter et d’utiliser le Logiciel (y compris le Logiciel intégré à tout matériel, le cas échéant) exclusivement sous forme de code binaire pendant la Durée de validité du Logiciel (définie ci-dessous), conformément aux documents de commande applicables, la Politique de confidentialité de Commvault, la FAQ, le site Web, les manuels d’utilisation et toute autre information fournie pour aider le Client dans l’utilisation et l’exploitation du Logiciel (collectivement, la « Documentation »). Le Logiciel est concédé sous licence et n’est pas vendu ; sauf disposition contraire stipulée dans les présentes, toutes les ventes de Logiciel sont définitives, sans retour ni remboursement. L’acceptation du Logiciel intervient dès sa livraison. Les clés de licence du Logiciel sont fournies par voie électronique par Commvault. Toute licence du Logiciel acquise en vertu de l’utilisation ou de l’achat de matériel par le Client est limitée au matériel sur lequel le Logiciel a été initialement installé. Le Client peut être amené à réappliquer périodiquement, pendant la durée de validité de la licence, les clés de licence du Logiciel fournies par Commvault. Le Client peut effectuer une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde ne soit utilisée que pour remplacer la copie originale sur le même matériel que celui sur lequel le Logiciel a été initialement installé. Le Client peut utiliser le Logiciel uniquement pour les opérations internes de son centre de données.
- Capacité. Le Client doit activer et maintenir les fonctionnalités de rapport de tout Logiciel basé sur la capacité et fournir des rapports d’utilisation à Commvault sur demande. Dans le cas où l’utilisation par le Client d’un Logiciel basé sur une capacité limitée dépasserait cette capacité, le Client sera tenu de payer à Commvault, directement ou par l’intermédiaire de son revendeur agréé, tout dépassement de capacité. Un logiciel acheté sur la base d’une capacité peut cesser de fonctionner et de fournir ses prestations si le Client dépasse cette capacité. Si le Client achète un logiciel à capacité illimitée pour lui-même et/ou ses sociétés affiliées et filiales : (i) le logiciel peut être utilisé par les sociétés affiliées et filiales du Client uniquement sur le territoire indiqué dans les bons de commande, (ii) le Client assume l’entière responsabilité de ces sociétés affiliées et filiales, et (iii) en cas d’acquisition de l’activité du Client par une autre entité, la licence du logiciel à capacité illimitée prendra fin, et le Client conservera une licence limitée pour le logiciel alors déployé dans son environnement jusqu’à l’expiration de la durée de validité du logiciel.
- Maintenance et assistance. Commvault fournit une assistance et une maintenance pour le Logiciel conformément aux dispositions des présentes, aux tarifs alors en vigueur chez Commvault. Les Clients qui souscrivent à l’assistance et à la maintenance doivent le faire pour l’ensemble des Logiciels présents dans leur Environnement. La maintenance et l’assistance prennent effet à la livraison du Logiciel, le cas échéant.
- Garantie du logiciel Commvault. Commvault garantit que le logiciel fonctionnera pour l’essentiel conformément à la documentation utilisateur pendant une période de nonante (90) jours à compter de la date de livraison (la « Période de garantie »). Pendant la Période de garantie, si le Logiciel présente un défaut, le Client doit en informer immédiatement Commvault par écrit, et Commvault, à sa discrétion, procédera soit : (i) à la réparation ou au remplacement du Logiciel défectueux ; soit (ii) au remboursement au prorata des frais payés par le Client pour le Logiciel défectueux, auquel cas le Client devra désinstaller et retourner ou détruire le Logiciel défectueux.
- Durée. La durée de la licence du Client relative au Logiciel prendra effet à la date de livraison du Logiciel et se poursuivra conformément aux dispositions du bon de commande applicable (la « Durée de validité du Logiciel »), sauf si ladite licence est perpétuelle. À l’expiration de la Durée de validité du Logiciel, le Client pourra utiliser une version « Recovery » limitée du Logiciel uniquement dans le but de récupérer les données sauvegardées par le Logiciel pendant la Durée de validité du Logiciel.
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